Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.LI.C.E. ANALYSE DES LIAISONS A COMPORTEMENT ELASTIQUE
REA JACKY
BONCOMPAIN René
BOULATON Michel

Numéro de dépôt :
92420502
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2012

Présentation de la marque A.LI.C.E. ANALYSE DES LIAISONS A COMPORTEMENT ELASTIQUE

Déposée le 21 mai 1992 par REA JACKY, BONCOMPAIN René, BOULATON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.LI.C.E. ANALYSE DES LIAISONS A COMPORTEMENT ELASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Les déposants sont REA JACKY domicilié(e) 140, rue GENTIL,69270 FONTAINES ST MARTIN (dossier no 2218227) - 69270 - France, BONCOMPAIN René domicilié(e) 1011, route de Chantegrillet,69400 ARNAS (dossier no 2218227) - 69400 - France, BOULATON Michel domicilié(e) 19, rue Jules VERNE,69500 BRON (dossier no 2218227) - 69500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REA Jacky domicilié(e) 140, rue GENTIL,69270 FONTAINES ST MARTIN (dossier no 2218227) - 69270 - France.

La marque A.LI.C.E. ANALYSE DES LIAISONS A COMPORTEMENT ELASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.LI.C.E. ANALYSE DES LIAISONS A COMPORTEMENT ELASTIQUE est expirée depuis le 21 mai 2012.

REA JACKY a également déposé les autres marques suivantes : MECA 3D MECANIQUE DES SYSTEMES TRIDIMENTIONNELS , MECAPLAN


REA JACKY - 140, rue GENTIL,69270 FONTAINES ST MARTIN (dossier no 2218227) - 69270 - France

BONCOMPAIN René - 1011, route de Chantegrillet,69400 ARNAS (dossier no 2218227) - 69400 - France

BOULATON Michel - 19, rue Jules VERNE,69500 BRON (dossier no 2218227) - 69500 - France


REA Jacky - 140, rue GENTIL,69270 FONTAINES ST MARTIN (dossier no 2218227) - 69270 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2218227 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Logiciels (programmes enregistrés); appareils d'enregistrement magnétiques.Matériel d'enseignement sous forme de programme informatique imprimé.Programmation pour ordinateurs.Travaux d'ingénieurs: expertises.Etudes de projets techniques.Dessin industriel.Essais de matériaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.